Conseil Municipal du 13 décembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Budget principal Ville - Décision budgétaire modificative n° 3 - Délibération
173Rapport sur la situation de la ville de Levallois en matière de développement durable - Délibération
175Budget primitif 2011 - Budget principal Ville - Délibération
176Budget primitif 2011 - Budget Annexe de l'Assainissement - Délibération
177Garantie communale d'un emprunt PLS d'un montant de 7 580 500 euros pour le financement relatif à l'acquisition de l'usufruit, d'une durée de 15 ans, portant sur 84 logements locatifs sociaux situés 157 à 161 rue Jules Guesde à Levallois - Délibération
178Atribution d'une subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Maurice Ravel pour le financement d'un projet culturel - Délibération
179Spectacle de théâtre sur le thème des accidents domestiques - année scolaire 2010/2011 - convention avec la Compagnie Double Z - Délibération
180Attribution d'une subvention à l'association de gestion de l'école Emilie Brandt pour la réalisation de classes de découvertes - Délibération
181Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association 'SportActuJeune' - Délibération
182Approbation du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) - Délibération
183Rapport d'activité 2009 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne - Délibération
184Rapport annuel 2009 du délégataire pour la mise en fourrière et le gardiennage de véhicules - Rapport d'activité de la société CLICHY DEPANNAGE - Délibération
185Adhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Délibération
186Enquête Publique relative aux installations classées pour la protection de l'environnement - SCI EIFFEL LEVALLOIS BUREAUX - siège a Paris - Avis du Conseil Municipal - Délibération
187ZAC Gustave Eiffel - Modification du dossier de réalisation - Délibération
188ZAC Gustave Eiffel - Approbation du programme des équipements publics modifiés - Délibération
189Z.A.C. Gustave Eiffel - Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols partiel n° 6 (P.O.S.) - Délibération
190Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 109 rue Edouard Vaillant - Délibération
191Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 111 rue Edouard Vaillant - Délibération
192Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 69 rue Jean Jaurès - Délibération
193Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 121 rue Jean Jaurès - Délibération
194Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble 125 rue Jean Jaurès - Délibération
195Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 125 bis rue Jean Jaurès/162 rue Aristide Briand - Délibération
196Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 160 rue Aristide Briand - Délibération
197Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 164 rue Aristide Briand - Délibération
198Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 15 rue Marjolin - Délibération
199Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 17 rue Marjolin - Délibération
200Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 19 rue Marjolin - Délibération
201Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 21 rue Marjolin - Délibération
202Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 23 rue Marjolin - Délibération
203Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 25 rue Marjolin - Délibération
204Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 27 rue Marjolin - Délibération
205Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 58 rue Marjolin - Délibération
206Autorisation de transfert de permis de démolir pour l'immeuble situé 15 rue Trézel/119 rue Aristide Briand - Délibération
207Déclassement et autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble situé 68 rue Jules Guesde - Délibération
208Vente de deux terrains sis 68 rue Jules Guesde et 91 rue Aristide Briand pour la réalisation de 25 logements sociaux et privés et autorisation de déposer un permis de construire - Délibération
209Acquisition amiable à titre onéreux d'un droit d'occupation de l'aire de stationnement n° 1069 située dans le parking de l'Hôtel de Ville - Délibération
210Transformation de postes - Délibération
211Création de postes - Délibération
212Convention entre la Ville et le Collège Louis-Blériot relative à la mise à disposition, en temps scolaire, du Gymnase Jean-Philippe Gatien - Délibération
213Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la ville de Levallois et l'association 'Levallois Sporting Club' - Délibération
214protocole transactionnel relatif à l'opération de construction d'un parc public de stationnement situé place du Général Leclerc à Levallois - Délibération